Position 9606
Buttons, press-fasteners, snap-fasteners and press studs, button moulds and other parts of these articles; button blanks
Hiérarchie du classement tarifaire
96MISCELLANEOUS MANUFACTURED ARTICLES9606Buttons, press-fasteners, snap-fasteners and press studs, button moulds and other parts of these articles; button blanks
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Ce groupe de produits est une catégorie de classement et ne constitue pas à lui seul un code tarifaire utilisable dans une déclaration.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.
Sous-groupes de produits
9606100000Press-fasteners, snap-fasteners and press studs and parts therefor9606210000Buttons · Of plastics, not covered with textile material9606220000Buttons · Of base metal, not covered with textile material9606290000Buttons · Other9606300000Button moulds and other parts of buttons; button blanks