Code tarifaire douanier 8807909010

For use in civil aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 88 AIRCRAFT, SPACECRAFT, AND PARTS THEREOF
  2. 8807 Parts of goods of heading|8801, 8802|or 8806
  3. 880790 Other
  4. 88079090 Other
  5. 8807909010 For use in civil aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.