Chapitres 88
AIRCRAFT, SPACECRAFT, AND PARTS THEREOF
Hiérarchie du classement tarifaire
88AIRCRAFT, SPACECRAFT, AND PARTS THEREOF
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Ce groupe de produits est une catégorie de classement et ne constitue pas à lui seul un code tarifaire utilisable dans une déclaration.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.
Sous-groupes de produits
8801Balloons and dirigibles; gliders, hang gliders and other non-powered aircraft8802Other aircraft (for example, helicopters, aeroplanes), except unmanned aircraft of heading 8806; spacecraft (including satellites) and suborbital and spacecraft launch vehicles8804Parachutes (including dirigible parachutes and paragliders) and rotochutes; parts thereof and accessories thereto8805Aircraft launching gear; deck-arrestor or similar gear; ground flying trainers; parts of the foregoing articles8806Unmanned aircraft8807Parts of goods of heading|8801, 8802|or 8806