Code tarifaire douanier 5005009010

Yarn spun entirely from silk waste (noil), not put up for retail sale

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 50 SILK
  2. 5005 Yarn spun from silk waste, not put up for retail sale
  3. 50050090 Other
  4. 5005009010 Yarn spun entirely from silk waste (noil), not put up for retail sale

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.