Chapitres 50
SILK
Hiérarchie du classement tarifaire
50SILK
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Ce groupe de produits est une catégorie de classement et ne constitue pas à lui seul un code tarifaire utilisable dans une déclaration.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.
Sous-groupes de produits
5001Silkworm cocoons suitable for reeling5002Raw silk (not thrown)5003Silk waste (including cocoons unsuitable for reeling, yarn waste and garnetted stock)5004Silk yarn (other than yarn spun from silk waste) not put up for retail sale5005Yarn spun from silk waste, not put up for retail sale5006Silk yarn and yarn spun from silk waste, put up for retail sale; silkworm gut5007Woven fabrics of silk or of silk waste