Code tarifaire douanier 5005001090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 50 SILK
  2. 5005 Yarn spun from silk waste, not put up for retail sale
  3. 50050010 Unbleached, scoured or bleached
  4. 5005001090 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.