Code tarifaire douanier 4504101100

For sparkling wine, including those with discs of natural cork

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 45 CORK AND ARTICLES OF CORK
  2. 4504 Agglomerated cork (with or without a binding substance) and articles of agglomerated cork
  3. 450410 Blocks, plates, sheets and strip; tiles of any shape; solid cylinders, including discs
  4. 45041011 Corks and stoppers
  5. 45041011 For sparkling wine, including those with discs of natural cork

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.