Chapitres 45
CORK AND ARTICLES OF CORK
Hiérarchie du classement tarifaire
45CORK AND ARTICLES OF CORK
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Ce groupe de produits est une catégorie de classement et ne constitue pas à lui seul un code tarifaire utilisable dans une déclaration.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.
Sous-groupes de produits
4501Natural cork, raw or simply prepared; waste cork; crushed, granulated or ground cork4502Natural cork, debacked or roughly squared, or in rectangular (including square) blocks, plates, sheets or strip (including sharp-edged blanks for corks or stoppers)4503Articles of natural cork4504Agglomerated cork (with or without a binding substance) and articles of agglomerated cork