Code tarifaire douanier 4503109000

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 45 CORK AND ARTICLES OF CORK
  2. 4503 Articles of natural cork
  3. 450310 Corks and stoppers
  4. 45031090 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.