Code tarifaire douanier 0910995000

Bay leaves

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 09 COFFEE, TEA, MATÉ AND SPICES
  2. 0910 Ginger, saffron, turmeric (curcuma), thyme, bay leaves, curry and other spices
  3. 091091 Other spices
  4. 091099 Other
  5. 09109950 Bay leaves

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.