Chapitres 09
COFFEE, TEA, MATÉ AND SPICES
Hiérarchie du classement tarifaire
09COFFEE, TEA, MATÉ AND SPICES
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Ce groupe de produits est une catégorie de classement et ne constitue pas à lui seul un code tarifaire utilisable dans une déclaration.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.
Sous-groupes de produits
0901Coffee, whether or not roasted or decaffeinated; coffee husks and skins; coffee substitutes containing coffee in any proportion0902Tea, whether or not flavoured0903Maté0904Pepper of the genus Piper; dried or crushed or ground fruit of the genus Capsicum or of the genus Pimenta0905Vanilla0906Cinnamon and cinnamon-tree flowers0907Cloves (whole fruit, cloves and stems)0908Nutmeg, mace and cardamoms0909Seeds of anise, badian, fennel, coriander, cumin or caraway; juniper berries0910Ginger, saffron, turmeric (curcuma), thyme, bay leaves, curry and other spices