Code tarifaire douanier 0910993900

Crushed or ground

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 09 COFFEE, TEA, MATÉ AND SPICES
  2. 0910 Ginger, saffron, turmeric (curcuma), thyme, bay leaves, curry and other spices
  3. 091091 Other spices
  4. 091099 Other
  5. 09109931 Thyme
  6. 09109939 Crushed or ground

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.