Code tarifaire douanier 0909620000

Crushed or ground

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 09 COFFEE, TEA, MATÉ AND SPICES
  2. 0909 Seeds of anise, badian, fennel, coriander, cumin or caraway; juniper berries
  3. 090961 Seeds of anise, badian, caraway or fennel; juniper berries
  4. 090962 Crushed or ground

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.