Code tarifaire douanier 0202309043

Of bison

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 02 MEAT AND EDIBLE MEAT OFFAL
  2. 0202 Meat of bovine animals, frozen
  3. 020230 Boneless
  4. 02023090 Other
  5. 0202309041 Other
  6. 0202309041 Buffalo meat
  7. 0202309041 Intended for processing
  8. 0202309043 For the manufacture of products other than those falling within subheadings ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 and 1602 90 61 (B-products)
  9. 0202309043 Of bison

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.