Code tarifaire douanier 9601100090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 96 MISCELLANEOUS MANUFACTURED ARTICLES
  2. 9601 Worked ivory, bone, tortoiseshell, horn, antlers, coral, mother-of-pearl and other animal carving material, and articles of these materials (including articles obtained by moulding)
  3. 960110 Worked ivory and articles of ivory
  4. 9601100090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.