Code tarifaire douanier 9503008500

Die-cast miniature models of metal

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 95 TOYS, GAMES AND SPORTS REQUISITES; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 9503 Tricycles, scooters, pedal cars and similar wheeled toys; dolls' carriages; dolls; other toys; reduced-size ('scale') models and similar recreational models, working or not; puzzles of all kinds
  3. 95030081 Other
  4. 95030085 Die-cast miniature models of metal

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.