Code tarifaire douanier 9503008190

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 95 TOYS, GAMES AND SPORTS REQUISITES; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 9503 Tricycles, scooters, pedal cars and similar wheeled toys; dolls' carriages; dolls; other toys; reduced-size ('scale') models and similar recreational models, working or not; puzzles of all kinds
  3. 95030081 Other
  4. 95030081 Toy weapons
  5. 9503008190 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.