Code tarifaire douanier 9503004910

Hand-made, of wood

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 95 TOYS, GAMES AND SPORTS REQUISITES; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 9503 Tricycles, scooters, pedal cars and similar wheeled toys; dolls' carriages; dolls; other toys; reduced-size ('scale') models and similar recreational models, working or not; puzzles of all kinds
  3. 95030041 Toys representing animals or non-human creatures
  4. 95030049 Other
  5. 9503004910 Hand-made, of wood

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

Vérifier le taux de droit →

Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.