Code tarifaire douanier 9307000000
Swords, cutlasses, bayonets, lances and similar arms and parts thereof and scabbards and sheaths therefor
Hiérarchie du classement tarifaire
93ARMS AND AMMUNITION; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF9307Swords, cutlasses, bayonets, lances and similar arms and parts thereof and scabbards and sheaths therefor
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.