Code tarifaire douanier 9303300000

Other sporting, hunting or target-shooting rifles

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 93 ARMS AND AMMUNITION; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 9303 Other firearms and similar devices which operate by the firing of an explosive charge (for example, sporting shotguns and rifles, muzzle-loading firearms, Very pistols and other devices designed to project only signal flares, pistols and revolvers for firing blank ammunition, captive-bolt humane killers, line-throwing guns)
  3. 930330 Other sporting, hunting or target-shooting rifles

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.