Code tarifaire douanier 9209994000

Metronomes, tuning forks and pitch pipes

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 92 MUSICAL INSTRUMENTS; PARTS AND ACCESSORIES OF SUCH ARTICLES
  2. 9209 Parts (for example, mechanisms for musical boxes) and accessories (for example, cards, discs and rolls for mechanical instruments) of musical instruments; metronomes, tuning forks and pitch pipes of all kinds
  3. 920991 Other
  4. 920999 Other
  5. 92099940 Other
  6. 92099940 Metronomes, tuning forks and pitch pipes

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.