Code tarifaire douanier 9205909000

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 92 MUSICAL INSTRUMENTS; PARTS AND ACCESSORIES OF SUCH ARTICLES
  2. 9205 Wind musical instruments (for example, keyboard pipe organs, accordions, clarinets, trumpets, bagpipes), other than fairground organs and mechanical street organs
  3. 920590 Other
  4. 92059090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.