Code tarifaire douanier 9114909010

Intended for certain types of aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 91 CLOCKS AND WATCHES AND PARTS THEREOF
  2. 9114 Other clock or watch parts
  3. 911490 Other
  4. 91149090 Other
  5. 9114909010 Intended for certain types of aircraft

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.