Code tarifaire douanier 9113109000

Of metal clad with precious metal

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 91 CLOCKS AND WATCHES AND PARTS THEREOF
  2. 9113 Watch straps, watch bands and watch bracelets, and parts thereof
  3. 911310 Of precious metal or of metal clad with precious metal
  4. 91131090 Of metal clad with precious metal

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.