Code tarifaire douanier 9110190000

Rough movements

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 91 CLOCKS AND WATCHES AND PARTS THEREOF
  2. 9110 Complete watch or clock movements, unassembled or partly assembled (movement sets); incomplete watch or clock movements, assembled; rough watch or clock movements
  3. 911011 Of watches
  4. 911019 Rough movements

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.