Code tarifaire douanier 9109100010

Of a width or diameter not exceeding|50|mm, for use in civil aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 91 CLOCKS AND WATCHES AND PARTS THEREOF
  2. 9109 Clock movements, complete and assembled
  3. 910910 Electrically operated
  4. 9109100010 Of a width or diameter not exceeding|50|mm, for use in civil aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.