Code tarifaire douanier 9108110000

With mechanical display only or with a device to which a mechanical display can be incorporated

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 91 CLOCKS AND WATCHES AND PARTS THEREOF
  2. 9108 Watch movements, complete and assembled
  3. 910811 Electrically operated
  4. 910811 With mechanical display only or with a device to which a mechanical display can be incorporated

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.