Code tarifaire douanier 9101190000

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 91 CLOCKS AND WATCHES AND PARTS THEREOF
  2. 9101 Wristwatches, pocket-watches and other watches, including stopwatches, with case of precious metal or of metal clad with precious metal
  3. 910111 Wristwatches, electrically operated, whether or not incorporating a stopwatch facility
  4. 910119 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.