Code tarifaire douanier 9020009011

Breathing appliances (excluding parts thereof), for use in civil aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 90 OPTICAL, PHOTOGRAPHIC, CINEMATOGRAPHIC, MEASURING, CHECKING, PRECISION, MEDICAL OR SURGICAL INSTRUMENTS AND APPARATUS; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 9020 Other breathing appliances and gas masks, excluding protective masks having neither mechanical parts nor replaceable filters
  3. 90200090 Other, including parts and accessories
  4. 9020009011 Breathing appliances (excluding parts thereof), for use in civil aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.