Code tarifaire douanier 9018501000

Non-optical

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 90 OPTICAL, PHOTOGRAPHIC, CINEMATOGRAPHIC, MEASURING, CHECKING, PRECISION, MEDICAL OR SURGICAL INSTRUMENTS AND APPARATUS; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 9018 Instruments and appliances used in medical, surgical, dental or veterinary sciences, including scintigraphic apparatus, other electromedical apparatus and sight-testing instruments
  3. 901850 Other ophthalmic instruments and appliances
  4. 90185010 Non-optical

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.