Code tarifaire douanier 9006610000

Discharge lamp (electronic) flashlight apparatus

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 90 OPTICAL, PHOTOGRAPHIC, CINEMATOGRAPHIC, MEASURING, CHECKING, PRECISION, MEDICAL OR SURGICAL INSTRUMENTS AND APPARATUS; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 9006 Photographic (other than cinematographic) cameras; photographic flashlight apparatus and flashbulbs other than discharge lamps of heading|8539
  3. 900661 Photographic flashlight apparatus and flashbulbs
  4. 900661 Discharge lamp (electronic) flashlight apparatus

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.