Code tarifaire douanier 8903331000

Seagoing

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 89 SHIPS, BOATS AND FLOATING STRUCTURES
  2. 8903 Yachts and other vessels for pleasure or sports; rowing boats and canoes
  3. 890331 Motorboats, other than inflatable, not including outboard motorboats
  4. 890333 Of a length exceeding 24|m
  5. 89033310 Seagoing

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

Vérifier le taux de droit →

Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.