Code tarifaire douanier 8903329000

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 89 SHIPS, BOATS AND FLOATING STRUCTURES
  2. 8903 Yachts and other vessels for pleasure or sports; rowing boats and canoes
  3. 890331 Motorboats, other than inflatable, not including outboard motorboats
  4. 890332 Of a length exceeding 7,5|m but not exceeding 24|m
  5. 89033290 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.