Code tarifaire douanier 8901101000

Seagoing

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 89 SHIPS, BOATS AND FLOATING STRUCTURES
  2. 8901 Cruise ships, excursion boats, ferry-boats, cargo ships, barges and similar vessels for the transport of persons or goods
  3. 890110 Cruise ships, excursion boats and similar vessels principally designed for the transport of persons; ferry-boats of all kinds
  4. 89011010 Seagoing

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.