Code tarifaire douanier 8716909096

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 87 VEHICLES OTHER THAN RAILWAY OR TRAMWAY ROLLING STOCK, AND PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 8716 Trailers and semi-trailers; other vehicles, not mechanically propelled; parts thereof
  3. 871690 Parts
  4. 87169090 Other parts
  5. 8716909095 Other
  6. 8716909095 fitted with pneumatic tyres, new or retreaded, of rubber, of a kind used for buses or lorries, with a load index exceeding 121
  7. 8716909096 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

Vérifier le taux de droit →

Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.