Code tarifaire douanier 8716909050

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 87 VEHICLES OTHER THAN RAILWAY OR TRAMWAY ROLLING STOCK, AND PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 8716 Trailers and semi-trailers; other vehicles, not mechanically propelled; parts thereof
  3. 871690 Parts
  4. 87169090 Other parts
  5. 8716909015 Aluminium road wheels of vehicles of CN heading 8716, whether or not with their accessories and whether or not fitted with tyres
  6. 8716909050 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.