Code tarifaire douanier 8716109200

Of a weight not exceeding 1|600|kg

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 87 VEHICLES OTHER THAN RAILWAY OR TRAMWAY ROLLING STOCK, AND PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 8716 Trailers and semi-trailers; other vehicles, not mechanically propelled; parts thereof
  3. 871610 Trailers and semi-trailers of the caravan type, for housing or camping
  4. 87161092 Of a weight not exceeding 1|600|kg

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.