Code tarifaire douanier 8708929900

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 87 VEHICLES OTHER THAN RAILWAY OR TRAMWAY ROLLING STOCK, AND PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 8708 Parts and accessories of the motor vehicles of headings|8701|to 8705
  3. 870891 Other parts and accessories
  4. 870892 Silencers (mufflers) and exhaust pipes; parts thereof
  5. 87089235 Other
  6. 87089291 Parts
  7. 87089299 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.