Code tarifaire douanier 8704313900

Used

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 87 VEHICLES OTHER THAN RAILWAY OR TRAMWAY ROLLING STOCK, AND PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 8704 Motor vehicles for the transport of goods
  3. 870431 Other, with only spark-ignition internal combustion piston engine
  4. 870431 Of a gross vehicle weight not exceeding 5|tonnes
  5. 87043131 Other
  6. 87043131 With engines of a cylinder capacity exceeding 2|800|cm$3
  7. 87043139 Used

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.