Code tarifaire douanier 8703241000

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Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 87 VEHICLES OTHER THAN RAILWAY OR TRAMWAY ROLLING STOCK, AND PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 8703 Motor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading|8702), including station wagons and racing cars
  3. 870321 Other vehicles, with only spark-ignition internal combustion piston engine
  4. 870324 Of a cylinder capacity exceeding 3|000|cm$3
  5. 87032410 New

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.