Code tarifaire douanier 8539410000

Arc lamps

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 85 ELECTRICAL MACHINERY AND EQUIPMENT AND PARTS THEREOF; SOUND RECORDERS AND REPRODUCERS, TELEVISION IMAGE AND SOUND RECORDERS AND REPRODUCERS, AND PARTS AND ACCESSORIES OF SUCH ARTICLES
  2. 8539 Electric filament or discharge lamps, including sealed beam lamp units and ultraviolet or infra-red lamps; arc-lamps; light-emitting diode (LED) light sources
  3. 853941 Ultraviolet or infra-red lamps; arc lamps
  4. 853941 Arc lamps

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.