Code tarifaire douanier 8431498090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8431 Parts suitable for use solely or principally with the machinery of headings|8425|to 8430
  3. 843141 Of machinery of heading|8426, 8429|or 8430
  4. 843149 Other
  5. 84314980 Other
  6. 8431498090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.