Code tarifaire douanier 8423892000

Using electronic means for gauging weight

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8423 Weighing machinery (excluding balances of a sensitivity of 5|cg or better), including weight-operated counting or checking machines; weighing machine weights of all kinds
  3. 842381 Other weighing machinery
  4. 842389 Other
  5. 84238920 Using electronic means for gauging weight

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.