Code tarifaire douanier 8416900000

Parts

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8416 Furnace burners for liquid fuel, for pulverised solid fuel or for gas; mechanical stokers, including their mechanical grates, mechanical ash dischargers and similar appliances
  3. 841690 Parts

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.