Code tarifaire douanier 8411822090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8411 Turbojets, turbopropellers and other gas turbines
  3. 841181 Other gas turbines
  4. 841182 Of a power exceeding 5|000|kW
  5. 84118220 Of a power exceeding 5|000|kW but not exceeding 20|000|kW
  6. 8411822090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.