Code tarifaire douanier 8411123010

For use in civil aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8411 Turbojets, turbopropellers and other gas turbines
  3. 841111 Turbojets
  4. 841112 Of a thrust exceeding 25|kN
  5. 84111230 Of a thrust exceeding 44|kN but not exceeding 132|kN
  6. 8411123010 For use in civil aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.