Code tarifaire douanier 8410130000

Of a power exceeding 10|000|kW

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8410 Hydraulic turbines, water wheels, and regulators therefor
  3. 841011 Hydraulic turbines and water wheels
  4. 841013 Of a power exceeding 10|000|kW

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.