Code tarifaire douanier 8409910090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8409 Parts suitable for use solely or principally with the engines of heading|8407|or 8408
  3. 840991 Other
  4. 840991 Suitable for use solely or principally with spark-ignition internal combustion piston engines
  5. 8409910090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.