Code tarifaire douanier 8408906590

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8408 Compression-ignition internal combustion piston engines (diesel or semi-diesel engines)
  3. 840890 Other engines
  4. 84089027 Other
  5. 84089041 New, of a power
  6. 84089065 Exceeding 200|kW but not exceeding 300|kW
  7. 8408906590 Other

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.