Code tarifaire douanier 8408902790

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8408 Compression-ignition internal combustion piston engines (diesel or semi-diesel engines)
  3. 840890 Other engines
  4. 84089027 Other
  5. 84089027 Used
  6. 8408902790 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.